APPEL A LA NOBLESSE FRANCAISE

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Message par Hervé J. VOLTO le Dim 10 Mar 2019 - 21:57

Rappellons que LE ROYALISME EN FRANCE, c'est avant tout UNE ATTITUDE CULTURELLE CATHOLIQUE, celle de la Tradition. En politique, il participe du PRINCIPE D'ESPENSION-EVANGELISATION dont Léon XIII reprendra l'idèe : tout le contraire de l'actuel euromondialisme islamisant ! C'est aussi UN NATIONALISME FRANCAIS ET CHRETIEN : mourir pour la Patrie, c'est mourir pour le Salut de la sociétè Chrètienne destabilisée par les idées révolutionnaires. C'est enfin, face à la masse, L'AFFIRMATION DE LA PERSONNE, voulue CHRETIENNE.

Parmi les fidèles Royalites que l'on trouve dispercé dans presque toutes les classes sociales de la société traditonnelle Française, il en est à propos desquels il faudrait s'arréter un moment : les Aristocrates, ceux qui forment la Noblesse Française. Un certains nombre d'entre eux sont acquis au Roi du fond du coeur. On est encore Royalistes dans pas mal de châteaux, et même si on a perdu son château, ce qui est souvent le cas en ce début de XXI° siècle -le dernier château demeuré dans ma famille, par exemple, a été vendu lorsque j'avais l'âge de 5 ans- on se souvient de la plaque de cheminée aux armes Royales dans le grand salon, les 3 Lys de France -Monsieur Jésus-Christ, Madame Sainte Marie et Monsieur Saint Michel, les 3 vainqueurs de Satan- qui témoignent de l'antique principe Sacré : le Roi est partout chez lui.

La Noblesse Française, ou Noblesse de France, désigne l'ensemble des familles reconnues Nobles ou anoblies en France jusqu'en 1870 sous les différentes Monarchies. L'existence de la notion de Noblesse est ancienne, et et tient sa légitimité dans l'AIDE et le CONSEIL au Roi. En effet, la 7° Loi Fondamentale du Royaume de France, la Loi de Gouvernement à Grand Conseil, prévoit que :

-S’il est de Droit Divin que le Roi de France, s’il est Catholique et Sacré, exerce seul la puissance Royale, pour le Bien Commun et le profit de l’Eglise Catholique, il est bon que dans l’exercice de ce pouvoir le Roi accepte de soumettre ses décisions à un ou des conseils : en temps de guerre ou de nécessité, le Roi peut faire tout établissement pour le commun profit; en temps de paix il légifère à l’aide d’un parlement tri-caméral représentant les trois Ordres du Royaume et gouverne à l’aide de divers Conseils (des ministres, d’Etat, des finances, du guerre, etc..) qui lui apportent leur Aide et leur Conseil : le Roi en ses Conseils, le Peuple en ses Etats. Dans ces conditions, la garde du Royaume est laissée à l’appréciation du Roi, maitre de la composition de ses Conseil, comme il lui plait et selon son bon plaisir, décidant en dernier ressort et n’étant nullement lié par leur avis. Le Roi Légitime n'est pas tenu de fixier sa capitale à Paris : là où est le Roi, là est la France !

Même si la Noblesse connaît une forte permanence jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, des évolutions se font jour à partir du XVII° siècle. Après la Révolution dite Française, une nouvelle Noblesse sans privilèges particuliers est établie jusqu'en 1870. Depuis l'avènement de la Troisième République, en 1875, il n'y a plus légalement en France de Nobles ni de Noblesse Française, même si le phénomène sociologique des familles subsistantes de ce qui fut la Noblesse Française est une réalité qui perdure.

La Noblesse n'a plus d'existence légale en France depuis 1870, cependant certaines familles descendant de l'ancienne Noblesse Française se sont regroupées au sein de l'Association d'entraide de la Noblesse Française, association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901, dont les objectifs sont la valorisation du patrimoine juridique, historique et éthique dont ils se sentent dépositaires, faciliter leur insertion dans le monde d’aujourd’hui, promouvoir leurs liens d’amitié et soutenir les membres qui en ont besoin (voir le site de l'ANF sur internet).

Longtemps ignorée des historiens, la Noblesse pauvre a toujours existé. Alexandre Dumas s'inspire d'une réalité quotidienne pour le personnage du brave d'Artagnan qui aspire à devenir mousquetaire pour redorer son Blason. La Noblesse pauvre est également celle qui n'a pas les moyens d'envoyer ses fils au service armé du Roi et encore moins dans sa Maison Militaire, ni d'acheter des charges et des offices, encore que beaucoup d'institutions d'éducation gratuite et de bourses soient réservées aux enfants pauvres de la Noblesse, comme les Collèges Militaires. Pour le paiement de l'impôt de capitation, on la trouve en classe (Jean-François Solnon, La Cour de France, année 1987). Des familles de Noblesse pauvre n'auraient même pas été concernées par les grandes recherches sur les nobles qui eurent lieu sous les règnes des rois Louis XIV et Louis XV.
Mais dans l'imginaire collectif, qui dit Noblesse, dit propriété et qui dit propiété dit devoirs.

La conception Française de la propriété est formulée dans la réflexion du Père de René La Tour du Pin à son fils, un jour qu'ils parcouraient le domaine :

-Rappelle-toi toujours que tu ne sera que l'administrateur de cette terre pour ces habitants !

Le devoir de créer des richesses, pour qu'elles bénéficient à l'ensemble et à chacun de ceux qui dépendent d'eux, était, au XIX° siècle, assez naturel aux possédants Catholiques.

Les bienfaits sociaux ont besoin d'être continuées. Ils faut qu'ils durent et, par conséquant , il faut un héritier pour poursuivre l'action de son prédécesseur. De même que les Rois de jadis, le père de René de La Tour du Pin s'adressait lui aussi à son fils. Avec le patrimoine, il entendait transmettre à son successeur les devoirs qui y étaient attachés. Des obligations s'imposent au propriétaire, en faveur de ceux qui vivent et dépendent plus ou moins directement de lui : c'est la fonction sociale de la richesse.

La propriété a une fonction sociale à remplir. Elle a des obligations qui sont sa raison d'être, et qui s'imposent au propriétaire. Elle ne se définie pas comme étant une seule fonction de jouissance, car, d'abord, elle est, elle existe de droit naturel. La personne humaine y trouve en quelque sorte sa prolongation : elle en reçoit protection, sécurité, encouragement, indépendance, épanouissement. Mais celui qui possède un bien doit en faire bon usage : pour lui, pour les siens, pour autrui. La richesse doit servir, non asservir. Même riche, le Chrétien doit rester pauvre de coeur, c'est à dire vivre en esprit d'humilité, détaché de l'argent qu'il gagne d'une terre qu'il gère pour ses habitants.

René de La Tour du Pin, devenu adulte, écrira :

-Il y a trois écoles irréductibles en économie sociale: celle ou l’on considère l’homme comme un chose (communisme), celle où l’on le considère comme une bête (libéralisme), et celle où on le considère comme un frère (Catholicisme-Social).

On remarquera ici que les fondateurs du Catholicisme Social, tous Royalistes, étaient tous des Aristos.

Et on en vient à la différence entre le Noble et le vilain : LA GENEROSITE. On parle d'avoir une Noblesse de Coeur, à défaut d'en avoir une de Sang et de Titre. Et c'est encore un Aristo, le Marquis André Le Sage de La Franquerie, qui a rappellé la Mission Divine de la France et la cacaractère Sacré et Divin de la Royauté Française.

Mais on ne peut comprendre la Noblesse sans parler de son histoire. Laissant humblement à Dieu le choix du Roi à venir, nous commencerons à rappeller que la société Chrétienne se compose de trois Ordres : dans l'ordre d'importance, le Premier Ordre ou Clergé (les Oratores), le Second Ordre ou corps des gens d'armes (les Bellatores) et le Tropisième Ordre ou Tier Etat (les Laboratores). La Noblesse participe du Second Ordre.
Premier point à éclaircir : l'anoblissement est le fait exclusif du Souverain.

Les Rois Francs conservent dans leur Royaume l'institution Nobiliaire romaine, système de délégation de la publica potestas ; l'exercice de ce pouvoir public n'est pas encore héréditaire. Clovis a obligé les grands de l'Aristocratie Franque à entrer dans sa militia principis s’ils voulaient exercer la potestas publica et à se couler dans le modèle de l'institution Nobiliaire romaine. Les grands Francs rentent dans la Noblesse en assumant des fonctions publiques ou honores mais ceux-ci ne sont pas héréditaires et la Noblesse ne l'est donc pas non plus. Clovis a ainsi créé une nobilitas formée par la Noblesse sénatoriale gallo-romaine et par les maiores natu des peuples barbares, qui pourra entrer dans sa militia principis en jurant obéissance « à la romaine » (obsequium) au nouveau maître. Clovis est le continuateur de la Gaule Romaine car il conserve le droit romain pour les Romains et pour l’Église Catholique.

La militia principis n’est rien d’autre que la nouvelle forme que Constantin avait donné à la nobilitas romaine. Pour faire carrière, devenir ou rester noble, on devait servir l’empereur, soit dans l’administration (militia intermis), soit dans l’armée (militia armata), en respectant la même discipline (obsequium) ; le port du cingulum était le symbole du serment prêté lors de sa remise ainsi que du rang obtenu. Tous ceux qui gouvernent les hommes sous le Roi Franc portent le ceinturon et font partie de la militia principis ou de la militia regis et enfin au X° siècle de la militia regni.

En recevant, grâce à la nomination impériale, la potestas principis, Clovis change la nature de la Royauté Franque ; parallèlement ses moyens changent également grâce à la récupération de moyens administratifs impériaux. Sa Royauté est héréditaire et dispose de la potestas principalis d’origine romaine, qui seule permet de nommer à tous les honores comportant la potestas publica.

La Noblesse Franque sous la dynastie Mérovingienne et les premiers Carolingiens a la particularité de ne pas posséder de fiefs héréditaires mais d'être extrêmement mobile. C'est ainsi que l'on voit les Robertiens passer de Belgique aux pays de Loire et de Seine (Comté de Paris, Comté d'Anjou, etc.) ou les Widonides passer de la Marche de Bretagne au Duché de Spolète. Ces Nobles, que l'on apelle Comtes se partagent les quelques 250 Comtés du SAINT EMPIRE ROMAIN ET FRANC des Carolingiens, les Duchés et Marquisats, ainsi que les abbayes laïques.

Avec le Capitulaire de Quierzy, promulgué par Charles le Chauve en 877, les honores tendront à devenir héréditaires pour devenir les fiefs de la féodalité. Sous les derniers Carolingiens, plusieurs lignages Francs accèderont à la Royauté -Ducs de Normandie en Angleterre, Ducs de Savoie en Italie, le Princes d'Orange en Honnade- et même à l'empire (Ducs de Loraine).

Cette Noblesse Franque se singularise également par le grand nombre de Saints de l' Église Catholique issus de ses lignages, notamment Princiers.

La Noblesse héréditaire naît ultérieurement. Le IX° siècle apportera en effet au modèle de la distribution de la potestas publica par le Souverain des changements qui sont à l’origine d’une augmentation du nombre des détenteurs de la principalis potestas. La lecture notamment des notices de l'Armorial d'Hozier en continu, est à cet égard éclairante. Elle permet en effet d'appréhender que cette hiérarchie des honneurs sert en fait de soubassement au Juge d'armes de France, en particulier en guidant sa rédaction dans les points qu'il décide de relever, de mettre en exergue pour chaque membre d'une famille faisant l'objet d'un paragraphe. Considérée connue et reçue de tous et à ce titre présupposée par l'auteur, elle informe en fait le texte, comme une trame. Louis le Pieux entreprend des réformes importantes dans l’Église en l’Empire allant en effet dans le sens de davantage de partage de responsabilité ; cette nouvelle consigne sera prise à la lettre par le haut clergé et les grands qui prennent des initiatives allant dans le sens de leurs intérêts.

Dans le Royaume occidental, les événements permettront aux vassaux Royaux d’obtenir l’amélioration la plus sensible de leur statut ; ceux qui restent fidèles entre 840 et 843 fidèles à Charles II le Chauve, sauvant le Royaume au péril de leur vie et de leur biens confisqués par l’ennemi envahisseur face à l’Empereur Lothaire I° qui disposait de forces supérieures, ont le droit d’exiger la récompense de leur loyauté ; elle sera accordée en novembre 843 lors de la réunion de Coulaines ; dans le troisième alinéa d’un capitulaire, il était admis que le Roi doit son honor à ses fidèles ; en conséquence, il leur promet que chacun d’eux pourra être assuré de conserver son honor, sauf si un jugement contraire intervient. Cette pratique sera confirmée officiellement en 877, à l’assemblée de Quierzy-sur-Oise ; un capitulaire stipule que le fils d’un vassal prêt à servir le Roi aussi loyalement que l’a fait son père doit conserver l’honor paternel.

La Noblesse ne demeure qu'une classe d'agents investis de l’autorité publique ou publica potestas, bien que cette classe ne devienne héréditaire sous Louis le Pieux et ses fils. Avec l'expansion Capétienne, ce modèle se généralisa aux Royaumes Chrétiens proches du Royaume des Francs : Espagne, Angleterre, Hongrie, Royaume du Levant.

La vassalité et l’hérédité au IX° siècle, puis l'appropriation au X° siècle du « par la grâce de Dieu » vont créer une nouvelle couche de dynastes, les Princes territoriaux, qui comme le Roi, portent le titre de princeps et s'approprient la puissance publique. Le pouvoir public, le fisc, l’administration, la gestion des domaines forestiers, voirie, la sécurité publique, le réseau fluvial passent ainsi en quelques siècles du pouvoir impérial au pouvoir Royal puis aux Princes territoriaux.

Les premiers anoblissements Royaux connus remontent au Philippe III le Hardi, si l'on excepte l'anoblissement résultant de l'adoubement comme Chevalier.

Partir aux Croisades assure l'indulgence pléniaire. Lorsqu'un Croisé endosse son Blanc-Manteau, il renaît, lavé de ses péchés. Si le thème de la Jérusalem Céleste comme symbole du paradis est un lieu commun de l'époque, la Jérusalem Terrestre, vision de Paix, de Justice et d'Union pour toutes les tribus d'Israël, est le symbole du Royaume messianique et de l'Eglise Chrétienne ouverte à tous les peuples.

Pierre Roger, dans son livre LA NOBLESSE DE FRANCE AUX CROISADES (Edité par Micheline Vallée) nous donne la liste des familles Françaises parties délivrer les Lieux Saints à chaque Croisades.

Les Armoiries sont des signes de ralliement durant les guerres et des signes distinctifs dans les tournois. Elles sont peintes sur les boucliers et gravées dans les châteaux (porche d'entrée, cheminées) et églises (vitraux, clefs de voûte). Les villes, les corps de métiers et les bourgeois ont des armoiries ou peuvent en avoir, ce qui signifie que les Armoiries ne sont pas nécessairement une preuve de Noblesse. Seules les Armoiries dites timbrées sont réservées à la Noblesse mais les usurpations sont nombreuses.

L'Armorial d'Hozier de 1696 n'est pas un Armorial réservé à la Noblesse, de nombreux bourgeois ont eu leurs armoiries enregistrées dans cet armorial.

Après la chute de Jérusalem, la Chevelerie voit son éclat s'accroitre tout au long du Moyen Age, l'institution Chevaleresque attairant la Noblesse post-féodale qui la dirige jusqu'à en revendiquer bientôt l'appartenance, le contrôle puis, dans une certaine mesure, l'exclusivité, le fils de Noble étant éduqué dès l'enfance pour devenir un Chevalier, entre art du combat et spiritualité. En marge de ce contexte, nous faisons remarquer que le qualificatif d'Ecuyer peut simplement être honorifique ou donner des privilèges de la Noblesse à titre viager et non être le signe d'une Noblesse héréditaire : cette dernière sera le fait de Lettre de Chevalerie données tout d'abord à des Nobles viagers puis directement à des roturiers méritants l'anoblissement. (Voir Bluche et Durye p. 47 notamment, et Jean-Louis de Tréourret de Kerstrat, Des qualifications nobiliaires, p. 17 à 32).

L'idéal du Chevalier est donné au Noble, c'est sensiblement sensiblement le même que l'idéal proposé au Roi de France: combattre pour le droit et la justice, protéger les clercs, les femmes, les faibles, les pauvres, l'Eglise et le Saint-Royaume de France. Cette Noble Chevalerie est consacrée à la Très Sainte Virege Marie. On ne peut comprendre le recul de la brutalité féodale que par un action Royale continue, héréditaire, qui oppose une Chevalerie dévouée à des soudards à cheval, sipendiés par des féodaux brutaux et grégaires les utilisant comme des mercenaires.

Au XIV° siècle, la Noblesse Française est gravement entamée par d'importantes défaites militaires (Poitiers, Azincourt) durant la Guerre de Cent Ans qui l'oppose à l'Angleterre. Il faudra les Chevaliers de l'Ecu d'Or des Ducs de Bourbons pour défendre la Couronne de France, les Bourbons prenant la tête du parti Armagnac conter le parti Anglo-Bourguignon, ce qui explique par exemple q'après la Guerre de Cent Ans, la fille de Louis XI, Anne de France, épousera un Bourbon, Pierre de Beaujeu. La Noblesse entrera toujours davantage dans les fonctions et charges au service de l'État.

Le Juge d'Armes est un officier Royal établi pour connoître de toutes les contestations et différends qui arrivent à l'occasion des armoiries, circonstances et dépendances, et pour dresser des registres dans lesquels il employe le nom et les armes des personnes nobles et autres, qui ont droit d'avoir des armoiries. Cet officier a succédé au Maréchal d'Armes, qui fur établi par Charles VIII. en 1487, pour écrire, peindre et blasonner dans les registres publics, le nom et les armes de toutes les personnes qui avoient droit d'en porter. La Noblesse de France, animée du même esprit, supplia le Roi Louis XIII. de créer un Juge d'Armes : ce qu'il fit par Edit de Janvier 1615, lequel lui donne plein pouvoir de juger des blasons, fautes et méséances des armoiries, et de ceux qui en peuvent et doivent porter, et des différends à ce sujet, à l'exclusion de tous autres juges : voulant S. M. que les sentences et jugemens de ce juge ressortissent nuement devant les Maréchaux de France. L'office de Juge d'Armes fut supprimé en 1696, et en sa place on créa un Grand-Maître de l'Armoirie Général, pour juger en dernier ressort l'appel des maîtres particuliers, qui furent aussi créés dans chaque province; mais ces officiers furent eux-mêmes supprimés en 1700; et par Edit du mois d'Août 1707, celui de Juge d'Armes fut rétabli.

Entretemps, la Noblesse Française participe aux Guerres d'Italie du XV° siècle qui ne se termineront qu'au siècle suivant sous le règne du Roi François Ier. Le XVI° siècle est marqué par un rapprochement entre les Noblesses de France et celle des Etats Italiques, la Renaissance Française mariant des Princesses itlaiennes aux Princes du Sang de France : la mère de François I° était Louis de Savoie, la mère du Connétable de Bourbon était Charia Gonzaga ou Claire de Gonzagues, sans parler de Catherine de Médicis, mariée directement au Dauphin de France Henri, furur Henri II. Dans sa seconde partie, le XVI° siècle est marqué par les Guerres de Religion entre Catholiques et protestants. Durant les Guerres de Religion, une partie de la Noblesse défendra le culte protestant, par esprit de rebellion envers le Roi Très Chrétien.

Comme dans les siècles précédents, la Noblesse subit durant ce siècle des renouvellements avec l'arrivée au sein du Second Ordre de nouvelles familles issues de la bourgeoisie aisée et anoblies par le Roi de France.

-Les titres, restés assez stables jusqu'à la fin du Moyen Age, vont ensuite connaître une rapide augmentation en se multipliant. Les rois, en effet, se sont arrogé le droit de changer selon leur bon plaisir la qualité d'une terre ou d'un ensemble de terres. Tel bon serviteur de la Couronne verra ainsi sa seigneurie devenir comté ou marquisat, sans qu'il y ait le moindre rapport avec les fonctions attachées au titre à l'origine (de la Guette et Déceneux 2002, p. 42.).

Malgré les règlements Royaux, il arrive que de grands bourgeois usurpent des qualifications de Noblesse et des titres.

C'est qu'une nouvelle forme de Noblesse se crée, officialisée en 1604 : la Noblesse de Robe. Dans la France de l'Ancien Régime, la Noblesse de Robe rassemble tous les anoblis qui occupent des fonctions de gouvernement, principalement dans la justice et les finances. Ils ne sont anoblis qu'après 20 ans de carrière au service de la Couronne de France, ou s'ils sont décédés revêtus de la charge : c'est le cas des anoblissements posthumes. Ils sont en toput cas surnommés robins, hommes de robe, et le groupe Noble qu'ils forment « Noblesse de Robe ».

La Noblesse se caractérise par ses privilèges fiscaux (exemption de la taille), politiques (accès aux assemblées des États provinciaux), de carrière (dans l'armée notamment), honorifiques (entourer le roi à la Cour, préséance) et judiciaires (elle est jugée par un tribunal spécifique : le parlement).

L'échec de la Fronde (1648-1653) marque la fin des révoltes Nobiliaires commencées durant les Guerres de Religions et la soumission de la Noblesse au pouvoir Royal. Cependant, le Roi se veut toujours le « premier gentilhomme de France » et le gardien des privilèges de ses sujets. Le jeune Louis XIV, très fier d'être un Chevalier de Saint Michel et d'en porter le collier de l'Ordre, assisté de Colbert, fait un jour procéder à l'improviste aux premières « grandes recherches de Noblesse ». Il ordonne par l'Arrêt du 22 mars 1666 que soit fait « Un catalogue contenant les noms, surnoms, armes et demeures des véritables gentilshommes pour être registrés dans les bailliages et y avoir recours à l'avenir ». Un immense travail est accompli pendant plus de trois ans dans différents régions qui passeront au crible les Titres de Noblesse de ceux qui jouissaient des privilèges réservés aux Nobles. Cette grande enquête sur la Noblesse (1666-1727) permettra à l'administration Royale de lutter contre l'usurpation de Noblesse et contre ses conséquences fiscales, comme aux grandes familles de justifiers l'authenticité de leur Noblesse.

-À la fin de l'Ancien Régime, les clivages selon l'ancienneté de la Noblesse ou le degré de dignité, auxquels Saint-Simon était si fort attaché, sont en vérité négligeables à partir d'un certain degré de réussite. À la Cour, les Robins parvenus cohabitent avec les représentants des plus anciennes Maisons et les plus hautes en dignité (Benoît Defauconpret).

Pour l'accès aux Honneurs de la Cour, le critère de l'ancienneté de la Noblesse garde toutefois un rôle déterminant mais il est contourné par les personnes admises à ces honneurs par la seule faveur du Roi. Dans son ouvrage sur les preuves de Noblesse au XVIII° siècle, Benoît Defauconpret décrit la volonté du Roi Louis XVI durant son règne de 1774 à 1789 de continuer à valoriser la Noblesse ancienne au détriment des anoblis récents. Les Lettres d’Anoblissement prennent alors la forme de Lettres Patentes.

Les termes de ces lettres sont fondamentaux puisqu’ils prévoient les règles de transmission du Titre. Normalement celle-ci s’opère de mâle à mâle, par ordre de primogéniture et en mariage Lègitime. Mais on voit certains Titres bénéficier à tous les descendants mâles Légitimes, aînés ou puînés. Tels sont les titres du Saint Empire, du Duché de Lorraine avant l’annexion et maintenu par le Roi de France, ou un mélanges des deux, comme par exemple votre humble serviteur : Hervé Jospeh Louis Henri VOLTO, des Comtes VOLTOLINI DE VALTELINA. Dans les familles de Broglie et de Bauffremont, par exemple, tous les enfants sont Princes du Saint-Empire, l’aîné seul était Duc.

La collation d’un titre par le Roi est totalement discrétionnaire. Mais elle est soumise, conformément à l’Edit d’Amboise pris par Henri II le 26 mars 1555, à l’exigence de son enregistrement par une ou plusieurs Cours, puis par une insitution créée exprès pour celà : Conseil du Sceau ou Comisssion du Sceau, etc.... Cette double condition perdura jusqu’à la Révolution.

Après les lois du 4 août 1789, une loi des 19 et 23 juin 1790 proclame que :

-Les titres de Prince, Duc, Comte, Marquis, Vicomte, Vidame, Baron, Chancelier, Messire, Ecuyer, Noble et tous autres titres semblables ne seront ni pris par qui que ce soit, ni donnés à personne.

Cette abolition des titres d’Ancien Régime perdura sous le I° Empire. Napoléon I° institue alors une Noblesse d’Empire ou plus exactement décerna des titres impériaux. Les premiers le furent par le Sénatus Consulte du 18 mai 1804. Le 1° Mars 1808, deux statuts furent édictés régissant les titres impériaux et les majorats. Le majorat était une somme d’argent attachée au titre. Si ces revenus étaient constitués par la libéralité de l’Empereur, c’étaient des majorats de premier mouvement. S’ils étaient produits par des biens appartenant à un particulier, c’étaient des majorats sur demande. Pour être transmissible, les bénéficiaires des titres devaient constituer ce majorat produisant des revenus : pas de titre héréditaire sans majorat.

Sous le I° Empire, si l’on fait abstraction des titres Souverains considérés comme étrangers, quatre titres de Prince ont été créés : Davout, Prince d’Eckmül, puis Berthier Prince de Neuchâteau et de Wagram, ensuite Massena Prince d’Essling, et enfin Ney, Prince de la Moskova. 32 titres de Ducs ont été créés, 388 titres de Comtes et 1090 titres de Baron (cf 1° volume du Livre du Sceau).

Lorsque Louis XVIII monta en 1814 sur le Trône de ses ancêtres, il octroya une Charte Constitutionnelle dont l’article 71 disposait que :

-La Noblesse ancienne reprend ses titres ; la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des Nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exception des charges et des devoirs de la société.

On lira avec fruit l’Ordonnance Royale de Louis XVIII du 16 Avril 1824 relative aux Ordres de Chevaleries Français, où on apprend que l’Ordre de la Légion d’Honneur fut institué par Napoléon I°, maintenue par la Restauration, la Monarchie de Juillet, le Second Empire et la République. Et encore plus l’Instruction du Grand Chancelier de l’Ordre Royal de la Légion d’Honneur, pour l’exécution de l’Ordonnance du 16 Avril 1824, et des décisions Royales qui y ont fait suite, concernant les Ordres Français et étrangers.

Il est dit dans l’Instruction:

-Les seuls Ordres Royaux avoués (reconnus) sont ceux: 1° du Saint-Esprit; 2° de Saint-Michel; 3° de Saint-Louis; 4° du Mérite Militaire; 5° de la Légion d’Honneur; 6° de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont Carmel réunis.

L'admission au sein de ces Ordres est anoblissante : le Roi envoie alors à la personne méritante une Lettre de Chevalerie qui l'anoblie (un roturier est ainsi directement anobli et un Noble reçoit un titre supérieur à celui qu'il possède déjà, un Comte pouvant par exemple devenir Marquis, voire directement Duc si c'est le bon plaisir du Roi).

Un Ordre de Chevalerie sert aujourd'hui à trois choses: anoblir un roturier méritant comme on le voit encore en Angleterre, fidéliser une Noblesse déjà existante comme on le voit encore en Espagne et sacraliser le métier des armes, réintroduisant les grades de l'Ordre de Chevalerie au sein de la hiérarchie militaire. Les vrais Royalistes comprendront ici que l’une des fonctions Royales soit non seulement rayonner dans le Royaume visible, mais encore de faire rayonner aussi les sujets qui l’entourent: de même que le Soleil, en projetant ses rayons bienfaisants sur les astres qui l’environnent, les fait briller à leur tour. Cette belle métaphore louis-quatorzienne nous fait comprendre de quelle façon la Royauté, vécue comme l’ascension de chacun vers un idéal moral et politique, est une réalité à nouveau envisageable.

Emmanuel de Waresquiel, dans son livre Un groupe d'hommes considérables (Fayard), nous donne LA LISTE COMPLETE des Ducs et Pairs reconnus par Charles X.

L’anoblissement est ainsi rétabli sans être obligatoirement lié à l’octroi d’un titre. Ce droit sera conservé après les 100 jours.

La Seconde République, dans l’un de ses premiers actes, abolit tous les Titres de Noblesse et la Noblesse elle-même par un décret du 23 février 1848. Il est même interdit de faire publiquement usage de ces titres. La Constitution de Novembre 1848 devait, dans son article 10, reprendre et confirmer cette double abolition.
Mais Louis-Napoléon Bonaparte revient immédiatement sur cette abolition et abroge le décret du 29 février 1848 par un décret du 24 janvier 1852. La Noblesse se retrouve donc dans l’état où elle était sous Louis-Philippe. En 1870, après al défaite de Sedan et les affres de la Commune, la France se tourne vers le petit fils de Charles X : seule la renonciation du Comte de Chambord empèchera un retour de la Noblesse telle qu'elle était jusqu'en 1830.

La dernière évolution du droit des titres se fait sous la III° République. Mac-Mahon décide le 10 mai 1875 de ne plus créer de nouveaux Titres de Noblesse. Seules les transmissions de titres de famille Nobles encore existantes continueraient de faire l’objet d’arrêtés officiels. Ceux-ci demeurent donc régis respectivement par la charte Constitnuitonnelle de 1814. C’est cet état de droit qui a perduré depuis lors, à travers la section du Sceau de France institué par Napoléon et maintenu par Louis XVII.

Un titre n'est pas signe de Noblesse. Aujourd'hui le port des Titres de Noblesse est admis à titre honorifique, sur la base du décret du 24 janvier 1852. Il n'entraîne aucun droit. Ce décret fut pris par Napoléon III, alors Souverain du second Empire et venait abroger des textes pris sous la II° République abolissant l'usage de tout titre ou qualité Noble, à savoir le décret du 29 février 1848 et l'article 10 de la constitution de novembre 1848 (Marc Guillaume, [PDF]Le sceau de France). Les Titres de Noblesse et Nobiliaires sont réglementés par l’acte qui les institue et le droit applicable à la date de cet acte. La Noblesse en tant qu'ordre est abolie. Les Titres Nobiliaires sont néanmoins toujours en usage de courtoisie et, quand ils sont réguliers (C'est-à-dire obtenus ou confirmés régulièrement par le gouvernement Français à l'époque où celui-ci reconnaissait la Noblesse), existent juridiquement comme une extension du nom, bien que, juridiquement, ils ne confèrent aucun privilège. Contrairement aux noms propres, ils ne sont pas concernés par la réforme du code civil de 2005 (Cette réforme permet aux enfants de porter le nom de l'un de leurs deux parents, ou les deux), car « le Titre Nobiliaire n’obéit pas aux règles du code civil mais au droit applicable à l’acte de création du titre » ( Conférence du 3 juillet 2006 de Marc Guillaume, Directeur du Sceau).

Lors des réceptions officielles, la Présidence de la République mentionnait les Titres de Noblesse ou Nobiliares des invités sur les cartons d'invitation. Cette tradition a été supprimée au cours du septennat de Valéry Giscard d'Estaing. Depuis, selon les textes fondamentaux de la République Française (Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen) l'Élysée ne mentionne plus que les Titres de Noblesse Français.
La reconnaissance des Titres de Noblesse et Nobiliaires par leur investiture n’emporte pas, bien sûr, pas elle-même la reconnaissance de la Noblesse. C’est bien ce distinguo qui permettra à cette procédure héritée de la III° République naissante, où les Royalistes tiennent une forte place, de perdurer jusqu’à nos jours. Certes des tentatives de suppression des investitures se feront jour en 1882 et 1890. Il en a été encore ainsi en 1948, où l’investiture a été sauvée par le ministère des finances opposé à la disparition des recettes procurées par la perception des Droits de Sceau auxquels étaient alors assujettis les demandes de reconnaissance de titre.
Ces droits ont aujourd’hui disparu.

En même temps qu’il créa la noblesse impériale, Napoléon Ier créa le Conseil du Sceau et des titres par décret du 1er mars 1808. Ce Conseil était alors chargé de se prononcer sur toutes les demandes relatives aux titres, changements de nom, armoiries. L’Empereur créa aussi les référendaires du Sceau de France ainsi qu’un monopole obligatoire pour les avocats au Conseil d’Etat, seuls habilités à introduire les dossiers auprès des référendaires, lesquels présentaient les demandes à l’Empereur.

La Restauration, par l’ordonnance du 15 juillet 1814, conserva une Commission du Sceau pourvue d’attributions analogues. Les référendaires et le Conseil du Sceau furent finalement supprimés sous la IIIème République et remplacés par décret du 10 janvier 1872 par le Conseil d’administration du ministère de la justice composé de la réunion des 6 directeurs de la Chancellerie.

Aujourd’hui le Conseil d’administration vient de perdre sa compétence aux termes du décret du 27 mai 2005. Celui-ci a en effet modifié le décret du 10 janvier 1872 et retiré toute attribution, en matière de titre, au Conseil d’administration pour consacrer la compétence, par délégation du ministre, de la direction des affaires civiles. Cette réforme prend en compte la réalité, la tradition voulant que le directeur proposait une décision au ministre, l’examen par le Conseil d’administration étant purement formel et étant même fait par écrit ces derniers temps.

Au sein de la DACS, la section du Sceau de France instruit les demandes d’investiture et présente un rapport au Garde. Celui-ci décide par un arrêté motivé d’investiture ou de rejet. Cet arrêté n’est pas publié au Journal Officiel. Il est inscrit sur le registre du sceau « in extenso » et une ampliation en est délivrée au requérant.

Demeure la procédure d’investiture apparemment peu conforme à notre République. Cependant celle-ci permet d’assurer la régularité et l’incontestabilité de la transmission de distinctions accordées pour récompenser de signalés service par les anciens régimes de la France. Un intérêt pour la Noblesse Française semble exister encore de nos jours au sein de la société française : les médias consacrent des émissions de télévision mais aussi de radio à l'histoire de France où il est fait mention du rôle de la noblesse à travers l'histoire de tel ou tel événement ou de telle ou telle période, à travers l'histoire du château de Versailles, etc...(Secrets d'histoire (émission à caractère historique de France 2)...) !

Des ouvrages (Ouvrages de François Bluche, d'Eric Mension-Rigau et de Michel Figeac), des recherches par des historiens et des universitaires ( François Bluche, historien, et Michel Figeac, universitaire et chercheur), des articles de presse (Eric Mension-Rigau : les Français restent fiers de leurs châteaux, symboles d'élégance) sont consacrés à la Noblesse.

Le fait que certains Princes moderne utilisent dans un pays encore en République les Ordres de Chevalerie comme hochet démontre parfaitement que, deux siècles après que la Révolution dite Française ai voulu jusqu'à héradiquer l'idée même de Royauté, il y ai encore en ce début de XXI° siècle des Français imprégnés d'idéal Nobiliaire et prêts à voir la France de nouveau gouvernée par un Roi Aidé et Conseillée par une Sainte Chevalerie dévouée.

Pour un vrai Chrétien, seule la Chevalerie peut extraire du chaos actuel un Ordre conforme au plan Divin.

Mais on ne peut parler de Noblesse Française sans rappeller les Valeurs Françaises: courtoisie, générosité, sens des responsabilités. Ces Valeurs ne peuvent être pleinement vécu que si nous, Français, nous enseignons à nos enfants le Savoir Vivre: respect, galanterie, ponctualité. Aux ados les Belles Valeurs: désintéressement, spiritualité, entraide. Aux plus grands d’entre nous les Valeurs de la Noblesse Française, et c’est Pierre de Rafin, à l’époque Secrétaire Général de l’Association pour la Noblesse Française, qui a définit le mieux dans le N° 2984 de POINT DE VUE -semaine du 28 Septembre au 4 Octobre 2005- les Valeurs de la Noblesse Française :
-FIDELITE, HONNEUR, PAROLE DONNEE, EDUCATION, SENS DU DEVOIR, RESPECT DE LA MEMOIRE, SERVICE RENDU A LA NATION.

Dans le même N° de POINT DE VUE, l’ex-ministre Gilles de Robien a dit :

-Cettre transmission des LIENS plusque des bines, de l'’HONNEUR plus que des honneurs et de la notion de SERVICE, existe encore largement damns notre sociétè Française, bien au-delà de l'Aristocratie. Mais cette dernière peut contribuer à renforcer ces VALEURS ESSENTIELLES !

Mais c'est le pape Pie XII s’est prononcé sur ce sujet dans ses célèbres 14 allocutions au Patriarcat et à la Noblesse Romaine ! On peut à travers cet ensemble réflexions étudier le rôle actuel de la Noblesse européenne : favoriser dans la société la difusion des Valeurs dont elle est détentrice, incarner une harmonie nécessaire entre tradition et progrès authentique, être un modèle de vertu et d’exellance Chevaleresque, constituer un élan d’élévation et de perfection par la Charité, former un noyau autour duquel s‘articuleront et s‘ordonneront les divers élites sociales, promouvoir dans l'opinion publique les valeurs fondamentales de la civilisation Chrétienne, et de combattre – par tous moyens pacifiques et légaux – la révolution culturelle athée, immorale et socialiste qui vise à les saper, et veut combattre l'expansion du mouvement révolutionnaire dont le socialo-communisme et l'anarchisme.

Tout se tient: la Patrie, le penser droit, la Foi !

La Noblesse peut donc servir aujourd'hui à protéger la Tradition, l'attachement aux racines Chrétiennes de la France, à la Famille, à l'Armée et à la terre natale. Il appartiendra au Roi à venir de restaurer les Ordres de Chevalerie. Un Ordre de Chevalerie sert aujourd'hui à trois choses: anoblir un roturier méritant comme on le voit encore en Angleterre, fidéliser une Noblesse déjà existante comme on le voit encore en Espagne et sacraliser le métier des armes, réintroduisant les grades de l'Ordre de Chevalerie au sein de la hiérarchie militaire. Les vrais Royalistes comprendront ici que l’une des fonctions Royales soit non seulement rayonner dans le Royaume visible, mais encore de faire rayonner aussi les sujets qui l’entourent: de même que le Soleil, en projetant ses rayons bienfaisants sur les astres qui l’environnent, les fait briller à leur tour. Cette belle métaphore louis-quatorzienne nous fait comprendre de quelle façon la Royauté, vécue comme l’ascension de chacun vers un idéal moral et politique, VOIRE SPIRITUEL, est une réalité à nouveau envisageable...



Hervé J. VOLTO, CJA


_________________


A lire avant tout : Alain Texier, Qu'est-ce que la Noblesse ? (Tallandier, coll. « Approches » , 1988 ).

Mais on peut lire aussi :
-Eric Mension-Rigaud, Arstocrates et grands bourgeois, - Education, Traditions, Valeurs (Plon)
-Jean-Pierre Chaline, sous la direction de Marc Fumaroli, de l'Académie Française, et de Gabriel de Broglie, de l'Académie Française, Elites et sociabilité en France (Perrin).
-Eric Thiou, Dictionnaire des titres et des terres titrées en France sous l'ancien régime (Mémopire & Documents)
-Pierre Roger, La Noblesse de France aux Croisades (Edité par Micheline Vallée)
-Plinio Corrêa de Oliveira, Noblesse et élites traditionnelles dans les allocutions de Pie XII (Ed. Albatros)


Hervé J. VOLTO

Date d'inscription : 19/12/2016

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