LA REFORME CATHOLIQUE ET ROYALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Les régions, les départements, les arrondissements et les cantons sont des circonscriptions administratives artificielles nées de la Révolution pour les besoins du centralisme jacobin, ils seront donc supprimés au bénéfice d’un retour aux entités traditionnelles -Catholiques, familiales, territoriales- dont les plus récentes études sociologiques et démographiques constatent l’étonnante pérennité.

La réforme Catholique et Royale des collectivités territoriales sera par conséquent un des éléments essentiels de la fonction écologique du pouvoir politique, redonnant aux familles le cadre naturel de leurs associations et de leur prospérité. On restaurera donc les provinces [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] , elles-mêmes subdivisées selon les réalités historiques et humaines –les anciens pays– regroupant plusieurs communes : on ne peut le faire quand un grand esprit de Charité Chrétienne et il faut, pour celà posséder la foi Catholique.

À l’encontre du mouvement de rationalisation qui préside depuis la fin du XXe siècle à la réorganisation de l’administration républicaine, la nouvelle politique visera au contraire à faire correspondre le réseau administratif de l’État catholique et Royal, de la police et de la justice aux subdivisions provinciales.

Cependant, c’est à l’administration communale que reviendra la gestion ordinaire des services de la population. L’autogestion communale sera favorisée quoique limitée par le strict respect de son budget.

C’est dans le cadre de la province que le gouverneur Royal, aidé des directeurs provinciaux des ministères, appliquera les politiques nationales en les adaptant aux réalités régionales. Il aura la charge du maintien de l’ordre et de l’administration de la justice par les tribunaux d’appel et le tribunal administratif. À lui aussi reviendra l’importante fonction du contrôle des finances publiques des communes et des différentes associations reconnues d’intérêt public.

La province sera aussi le cadre ordinaire des organisations associatives institutionnalisées, avec pouvoir délibératif. Elles pourront se regrouper au niveau national, mais uniquement dans un but de concertation et de consultation, tant il est important que les réalités locales ne soient jamais oubliées.

C’est aussi au niveau provincial que se décidera la répartition de la charge fiscale nationale et locale entre les particuliers, les entreprises, les associations.

Le gouverneur Royal réunira périodiquement les maires des communes en assemblée plénière ou restreinte aux délégués de chaque subdivision, pour les informer des politiques nationales qui les concernent et les consulter sur les affaires de la province. Il aura une grande latitude pour consulter les personnalités locales et les responsables des associations professionnelles, économiques ou sociales, en des comités qui pourront être informels ou, au contraire, institutionnalisés selon les besoins.



Hervé J. VOLTO, CJA



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A paraître : La réforme Catholique et Royale de la justice.