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Le maire de Saguenay remporte une autre bataille

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Le maire de Saguenay remporte une autre bataille Empty Le maire de Saguenay remporte une autre bataille

Message par Rémi Mar 5 Avr 2011 - 2:20

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Une autre bataille a été remportée, lundi matin, par le maire de Saguenay, Jean Tremblay, puisque la Cour d’appel a accepté de suspendre la peine imposée par le Tribunal des droits de la personne.

La Cour d’appel suspend du même coup la décision prise en février dernier par le Tribunal des droits de la personne qui avait ordonné à Saguenay et à son maire de cesser de réciter la prière au début de chaque réunion du conseil municipal et d’enlever tout symbole religieux des salles où le conseil se réunit.

Le Tribunal imposait également le versement d’une indemnité de 30 000 $ à Alain Simoneau, le citoyen qui avait déposé la plainte.

Le maire pourra donc continuer de prier et de collecter de l'argent en attendant que la cause soit entendue sur le fond.


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