LA CONSTITUTION DE LA FRANCE ROYALE- Retour sur les Lois Fondamentales du Royaume de France

Si vous n'savez pas la Foi, ne perdez pas votre temps à lire cet article...

Depuis la chute de la Royauté de Droit Divin en 1830, à la suite de Bossuet, Bonald, Maistre, les Royalistes maintiennent et manifestent le principe Royal, qui que le Roi est la seule autorité Légitime émanant de Dieu, car comme le disait l'un d'entre eux, Maurice d'Andigné :

-C'est à la Légitmité Catholique et Royale qu'il faut revenir... Ce ne sont pas des hommes, si éminants soient-ils, qui sauvent un pays, mais les institutions.

Dans une société Chrétienne, l'institution doit revetir un double aspect :

- une Légitimité théologique qui implique la reconnaissance de Dieu comme principe de tout pouvoir. Cet aspect de la Légitimité est révélée et demandée expressement dans la Bible par Dieu Lui-même.
- une Légitimité naturelle : l'institution politique la plus Légitime sur le plan naturel est celle qui realise au mieux le Bien Commun. Saint Thomas d'Aquin identifie le Bien Commun a l'unite harmonieuse, la concorde entre les citoyens. La quête de la Légitimité naturelle résulte de l'observation et de l'étude de la nature humaine. Elle tient compte de données multiples, comme l'histoire du peuple, son tempérament, ses coutumes...

En résumé :

1. La reconnaissance de Dieu comme source de pouvoir relève de la Légitimité Théologique,
2. La designation de l'autorite pour un bien commun optimum releve de la Légitimité naturelle.

Or, seule la Monarchie Capétienne, Catholique et Royale, fut doublement Légitime.

-Avant d'être Royaliste, je suis Catholique et Français; je dirai même que je ne suis Royaliste que parce que je suis Catholique et Français (Comte Maurice d'Andigné) !

Sommaire :

Introduction.
1. Origine Divine du pouvoir Royal.
1) Loi de Catholicité
2) Loi de Sacralité
3) Loi d'Inviolabilité
2. Monarchie tempérée par la Légitimité.
1) de la Souveraineté Royale neécessaire au lietient du csarctère Catholique du Saint Royaume de France.
2) Le principe Monarchique
3) Le gouvernement par Grand Conseil.
4) La Légitimité : contenu de la Légitimité.
A. Indiponiblité de la Couronne.
B. Indépendance de la Couronne.
C. Dévolution Légale de la Couronne.
D. Loi de Nationalité.
E. Loi de naissance Légitime.
Conclusion.
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Introduction.

On s'est souvent demendé s'il existe véritablement une constitution de la Royauté Française. En 1793, un groupe de magistrats emigrés remarquait en parlant de la constitution du régime qui venait de s'effrondrer sous les effets de la Révolution :

-Elle ne s'est pas formée tout à coup; elle a trouvé comme celles de tous les peuples, des changements, des modifications, des altérités momentanées... MAIS SES PRINCIPES SONT FONDAMENT AUX SONT RESTES LES MEMES (Développement des principes fondamentaux de la Monarchie Françise, 1793, pp.3et 4).

Ce sont ces principes fondametaux que nous voudrions essayer de faire ressortir dans le présent article article.

Dans le cadre de ce combat doctrinal, une étape revient toujours: il s'agit de la publication des Lois Fondamentales du Royaume de France, DONT BEAUCOUPS DE ROYALISTES PARLENT MAIS NE CONNAISSANENT QUE TRES MAL.

L'intéret pour la Monarchie augmente à mesure que la République éloigne la France du Bien Commun, et il est nécessaire pour connaître et faire connaître la Royauté de Droit Divin de disposer d'un document comme les Lois Fondamentales du Royaume de France.

-Il y a des lois fondamentales qu'on ne peut changer... C'est principalement de ces Lois Fondamentales qu'il est écrit qu'en les violant, on ébranle tous les fondements de la Terre, après quoi, il ne reste plus que la chute des empires (Bossuet) .

D'où viennent ces Lois Fondamentales ? Les Lois Fondamentales du Royaume de France ont étè données par Dieu à Saint-Rémy par une vision prophéique dont l'Apôtre des Gaules s'inspirera pour son Testament, la Mission Divine de l'Ange apportant l'Ecu céleste fleurdelysé à Sainte Clotilde, à Hugues Capet au cour d'un songe et par la geste miraculeuse de Sainte Jeanne d'Arc.

Le Songe d'Hugues Capet, où Saint-Valérien et Saint-Michel Archange apparaisent ensemble pour donner au Roi un Message de Dieu, rapelle au Souverain la Loi de Masculinit et de Naissance Légitime et le fait que Dieu avait demendé aux anciens Hébreux de consacrer leur fils aîné. Le Songe d'Hugues Capet jette les bases de la Loi de Primogéniture Mâle et les Lois fondamentales du Royaume de France constituent la constitution de la France Royale.

Le Marquis de La Franquerie écrit dans sa plaquette Le droit Royal historique en France:

-La Loi Salique est la Loi Fondamentale du Royaume qui révèle le droit et l'ordre de susccession au Trône de France. C'est une loi fondamentale de l'Etat: elle n'émane pas du Roi, elle est au-dessus de lui comme aussi des parlements. La tradition juridique et les principes de la diplomatie Française assurent que DIEU A CREE CETTE LOI ET PEUT DONC SEUL LA MODIFIER OU L'ABOLIR. C'est qu'aujourd'hui certains appelleraient une Loi Constitutionnelle. En fait, cette loi est au-dessus même de ces lois dites constitutionnelles: elle est de DROIT DIVIN. Que dit cette Loi? "La Royauté est indivisible et déléguée hérédiatirement à la Race régnante, de mâle en mâle, par ordre de promogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance" : tel en est le résmé adopté par l'Assemblée Constitutionnelle en 1791, au chapitre deux.

Le livre de Bernard Basse, La constitution de l'ancienne France (Editions Dominique Martin Morin) est à ce sujet extrêmement fouillé, il nous donne la constitution de la France Royale et nous en donnerons ici les grandes lignes : selon l'auteur, on peut dégager deux principes autour desquelles s'articulent les Lois Fondamentales du Royaume de France et toute la constitution de la Royauté depuis l'An 496, en se structurant peu à peu jusqu'à Charles VII et Sainte-Jeanne d'Arc :

-Le Pouvoir est d'origine Divine (Romain 13:1); le pouvoir revêt en conséquence un caractère religieux et Sacré : c'est le principe du Droit Chrétien ou Divin.
-Le Pouvoir est exercé par une seule personne mais dans certaines limites fixées par les Lois Fondamentales du Royaume de France : c'est le principe du gouvernement Monarchique tempéré par la Légitimité.
 
1. Origine Divine du pouvoir Royal.

Première chose. Le principe Royal : le Roi est la seule autorité Légitime émanant de Dieu. D'où vient ce principe ? Ce principe émane de Dieu et le Roi tire son pouvoir du droit Divin.

Ouvrons la Sainte Bible.

L'Ancien Testament est imprégné de l'idée que Dieu préside à l'établissement des Empires. Tous d'abord, chaque nation a un chef naturel suscité par Dieu (Eccl. 17:14). Le Roi, c'est l'incarnation de la Nation, le Père du Peuple. Même les gitans ont un Roi ! Le Roi est un point de rencontre, un axe du monde,reliant le ciel et la Terre: Lieutenant de Dieu sur Terre, il fait descendre les Grâces du Ciel sur son peuple et, chef naturel de sa nation, il fait remonter les prières de son peuple vers le Ciel. En Grande Bretagne et dans les Monarchies du Nord, on en a parfaitement conscience.

Dieu Lui-même nous le dit :

-C'est par moi que règnent les Rois (Sagesse 6:2-3) !

Si Saint-Paul rappelle dans sa Lettre aux Romains que l'autorité Royale vient de Dieu (Romains 1.13), le Livre des Proverbes rappelle aux Rois:

-Prêtez l'oreille, vous qui gouvernez sur la multitude, qui êtes fiers de commender à de foules et àdes peuples; sachez que la force vous a été donnée d'en haut par le Seigneur, et la puissance par le Très Haut qui examinera et sondera vos pensées (Proverbes 8:15) !

Et le Roi de David d'implorer Dieu :

-O Dieu ! Donne au Roi ton jugement, au fils du Roi ta justice, qu'il rende à ton peuple sentence juste, jugement à tes petits (Psaume 72-1:2) !

Le Roi juge donc au nom de Dieu (Proverbes 16:10) et, par là doit gouverner de par la Grace de Dieu : ici se trouve le but de la Royauté.

L'Atlantide, continant englouti (II Pierre 3:5-6), quelle que soit l'origine historique de la légende, reste dans l'esprit des hommes, à la lumière des textes inspirés de Platon, comme le symbole d'une sorte de paradis perdu ou de cité idéale : c'est par leur orgeuil et leur folie que les atlantes se perdirent (Baruch 3:24-28).

-Tu aimes la justice, c'est pourquoi Dieu, ton Dieu, t'a donné l'Onction (Psaumes 45:8) !

L'Onction sacrale est réservée au Roi (I Samuel 10:1-2) à qui elle confère un caractère Sacré (I Samuel 9:26). Le Roi n'est pas un tyran, s'il a des droits (I Samuel 8:9-18), il a aussi des devoirs (Deutéronome 17:14-20; Deutéronome 8:10-19).

L'éternité de la descendance Davidique est une promesse faite par Dieu à David en remerciement de sa fidélité (II Samuel 7:8-17) : elle est à la base du principe de l'hérédité Royale. Dieu donne au Roi les moyens d'accomplir son ministère (Deutéronome 8:18).

Pourquoi tant de miracles et de privilèges accordés aux seuls Rois de France? parce que leur Race est celle du Roi David et donc celle de la Sainte Famille ! Jude, le fils de Saint-Jacques le Mineur (Actes 1:13), est envoyé en Gaule (Isaï 49:12) avec Saint-Joseph d'Arimathie et les Saints Evangélistes. Ce Jude, que l'on ne doit pas confondre avec son oncle paternel Saint-Jude Thadée, ayant récupéré la Sainte Lance de Longin deviendra le PORTEUR DE LANCE, en latin PHERE-ANCOS, ou en Gaulois FRANCOS! Francos, en latin Francus, fils de Saint-Jacques le Mineur (Actes 1:13), Apôtre et Parent de N.S. Jésus-Christ, est père des Francs et des Rois de France (Isaï 49:12), réalisant la promesse Divine d'éternité de la descendance Royale Davidique (II Samuel 7: 8-13).

Et donc la Royauté en France est trans,mise à la Race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture hors le cas de Choix Divin, mais à l''exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance: en France, le Lys ne file point !

Mais c'est dans le Nouveau Testament surtout que l'origine Divine du pouvoir est exposé de la façon la plus magistrale. On connaît le mot de N.S. Jésus-Christ à Ponce Pilate dans l'Evangile de Saint-Jean :

-Tu n'aurai aucun pouvoir sur moi si tu ne l'avait pas remis d'en haut (Jean 19:11).

Le Disciple Bienaimé poursuit :

-Nul ne peut s'attribuer si celà ne lui a pas été donné du Ciel (Jean 3:27) !

Saint-Paul d'enchainer :

-Il n'y a point de Souveraineté qui ne vienne de Dieu (Romains 13:1-2).

Enfin, Saint-Pierre, le premier de nos papes, recommende de se soumettre aux Rois (I Pierre 2:13-17).

Saint-Jean ne rapelle-il dans l'Apocalypse que Dieu est Souverain des Rois de la Terre (Apocalypse 1:15) et Maître des nations (Apocalypse 19:6) ?

La maison de David est Sainte (I Pierre 2:9).

Si l'Onction du Sacre est réservé à une Race Royale, Divine en l'un de ses membres (I Pierre 2:9), le Sacre de Napoléon est un sacrilège (Exode 30:32) et n'est en aucun cas Légititime!

Le Roi de France est donc choisi par Dieu, et non pas par le Siège Apostolique comme l'empereur allemand : ici se trouve le Droit Divin du Roi de France.

De l'origine du pouvoir Royal, il en résulte donc que :

1ｰ) Le Roi doit être Catholique: Loi de Catholicité (ou d'orthodoxie).

Selon le principe de Catholicité :

-Le Saint Royaume de France est prédestiné par Dieu à la défense de l'Eglise Catholique Apostolique et Romaine qui est la vértable Eglise du Christ, le Roi de France -qui est le Lieutenant du Christ- doit être Catholique et maintenir la foi Catholique en l'Etat et la Couronne de France, protéger l'Eglise à l'intérieur comme favoriser son développement à l'extérieur (à l'étranger).

Ce principe n'a pas été dégagé expressément au Moyen-Âge : il existait dès le Baptème de Clovis. Et depuis le baptême de Clovis, tous les Rois de France sont Catholiques.

Depuis 751, le Sacre réafirme cette réalité solennellement. En outre le Roi promet, depuis le XIII° siècle, de chasser (exterminare) les hérétiques et les infidèles de ses terres. Mais ce n'est qu'au XVI° siècle, avec la Réforme, son expansion dans le royaume et la création d'un puissant parti protestant armé que le principe de Catholicité va être solennellement proclamé afin d'écarter le risque de voir un prince protestant accéder au trône : Au XVII° siècle triomphera en Europe la maxime “cujus regio, ejus religio” suivant laquelle les sujets doivent suivre la religion du Souverain.

Henri de Navarre, devenu Henri IV selon la loi de succession, mais resté protestant, n'arrive pas à se faire reconnaître. Les principes étaient rappelés, mais l'impasse politique subsistait : l'on n'avait pu remettre en cause la loi de succession, mais son maintien laissait le trône vacant.

C'est finalement Henri IV lui-même qui va permettre de débloquer la situation en abjurant le Protestantisme en 1593 : Paris veut bien une messse. Sacré à Chartres en 1594, il obtint enfin le pardon du Pape en 1595. Par ailleurs, il réussit à obtenir, par les armes ou par la négociation, la fin de la guerre civile. Par la suite, et jusqu'à la Révolution, les deux lois de Catholicité et de succession masculine n'ont plus jamais été disociées.

2ｰ) Parce que le Roi de France est le Lieutenant du Christ, c'est une personne Sacrée.

Loi de Sacralité :

-Si le Sang fait le Prince, le Sacre fait le Roi : l'Onction Royale infuse la présence Divine en la personne Royale et le Sacre de Reims marque que le Roi de France agit comme le représentant de Dieu sur Terre. Il en découle que seul un Prince Catholique reçoit l'Onction du Sacre. Le Dauphin reçoit le Sacre de Reims dès l'âge de douze ans, ce même si le Roi est encore vivant, ce qui permet une association au Trône et une succession naturelle instantanée. La Reine reçoit l'Onction Royale le jour même de son mariage, associée qu'elle est à la Royauté qu'elle perpétue en enfantant.

3ｰ) Le Roi étant Sacré, c'est une personne inviolable.

-La fonction Royale étant, par son caractère Sacré un Sacerdoce, le Roi est inviolable: toute atteinte à la dignité Royale est un crime et un délit, dit "crime de lèse-Majesté".

4ｰ) La Royauté fonction Sacrée, ne peut être exercée que par un homme: Loi de Masculinité.

La Loi de masculinité est antérieur au baptême même de Clovis :

-La Royauté en France est déléguée par Notre Seigneur Jésus-Christ à la Race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture hors le cas de Choix Divin, mais à l''exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance: en France, le Lys ne file point ! En contrepartie, le Sang Royal ne pouvant être sali par aucun sang commun car choisi par Dieu, le régime de mariage morganatique n'existe pas en France : le Roi fait la bergère Reine ! La Reine peut donc aider et conseiller son époux ou, devenue veuve, assurer la Régence en cas de minorité Royale. En absence de descendant mâle, c'est le plus proche parent même qui accède au trône.
Oint du Seigneur (I samuel 24:7-13), choisi par Dieu (I samuel 16:1) et considéré par lui comme son Enfant (Matthieu 11:27), portant donc en lui un carcatère Sacré (I Samuel 24:7; I Samuel 24:11; I Samuel 26:9-16), on ne peut porter la main sur le Roi car ce serait un sacrilège (I Samuel 9:16) : c'est pourtant ce qu'ont fait les révolutionnaires en décapitant Louis XVI !!!

C'est pareil pour tous ces faux Grands Monarques, tous ces faux Henri de La Croix, tous ces pseudo-prétendants qui se découvrent quelque généalogie Royale, et tous ceux qui leur courent derrière : Dieu se sent offensé et Il retarde la Restauration !!!

2. Ces Lois Fondamentales de Macsulinitè, de Catholicité, de Sacralit éet d'Inviolabilité pourraient tenter ceux qui possèdent l'autorité d'exercer des pouvoirs tyranniques; Or il est dans le génie Capétien d'avoir su par l'expérience les tempérer par le principe de Léitimité :

Le pouvoir de ce Souverain voué au bien commun de la nation fut et sera de nouveau, si on le restaure, Légitime, c'est-à dire qu'il pourra justifier son autorité et obtenir le consentement du peuple qui y verra une réalité fondamentale, une vérité, une bonté, une beauté souveraines.

Cette légitimité peut résulter, tout d’abord, du simple rétablissement de l’ordre et de la paix par la force. Dans le chaos, la ruine, le Roi impose sa loi.

Cependant, aucun pouvoir ne pouvant durer en s'appuyant uniquement sur la force, il lui faut aquérir une Légitimité naturelle par les services rendus à son peuple qui, en retour, lui manifeste une reconnaissance capable de consacrer son autorité. Ces services concernent les nécessités naturelles : gérer l'ordre, faire respecter la justice, défendre le peuple contre les ennemis, assurer les conditions de la prospérité du pays.

Cette Légitimité naturelle est déjà de droit divin, car l'auteur des lois naturelles des Etats est Dieu lui-même. Si bien que le peuple ne doit pas seulement trouver intéret à être sagement gouverné mais, plus profondément, il doit trouver le sentiment religieux de la soumission due àune autorité en laquelle se manifeste la puissance Divine pour son bien et pour aider au salut des êtres. C'est ici qu'intervient une nouvelle sorte de légitimité, celle où le Roi reconnait Dieu comme source de tout pouvoir, et donc de son pouvoir Royal : c'est la Légitimité mystique Chrétienne ou Légitimité théologique.

Est pleinement Légitime un pouvoir qui asssure le Bien Comun (Légitimité naturelle) et défend la foi Catholique (Légitimité théologique). Or seule la Monarchie Capétienne, Salique, Catholique, Sacrée et Inviolable a possédé historiquement cette double Légitmité.

Le second principe sur lequel repose la constitution Royale est donc le principe Royal. Le Roi est la seul autorité Légitime émanant de Dieu. Cette autorité lui donne un pouvoir. Le but de ce pouvoir est de rassembler toutes les forces sociales dans le but de régner de manière... doublement Légitime ! Le principe Royal se retrouve dans le principe de transmission du pouvoir (Doctrine Royale de Souveraineté) :

5ｰ) Le principe Royal : Loi de Souveraineté Royale.

-Salique, Catholique, Sacré, Inviolable et ne tenant son sacerdoce Royale que de Dieu et non des hommes, le Roi de France n'a pas d'égal en sa Majesté Royale : il possède seul par la grâce de Dieu la souveraineté Royale qui est une, inaliébable, imprescriptible, et donc ni la Reine, qui est Ointe mais non Sacrée, ni aucune portion du peuple ne peuvent s'en attribuer l'exercice arbitrairement !

6ｰ) Le Principe Monarchique : Loi de Principe Monarchique.

-Le Roi de France, s'il est Salique, Catholique, Sacré, inviolable et possède seul par la grâce de Dieu la souveraineté Royale, la plénitude de la puissance Royale est étroitement gardée et retenue en la personne du monarque qui est de Droit Divin le seul titulaire de la couronne et qui est la tête d'un gouvernement monarchique.

Ainsi pas de Roi, pas de lois, le Monarque exerce seul la puissance Royale : le Roi personnifie l'Etat et incarne la Nation, il commande aux forces armées, déclare les guerres et faits les traités de paix, d'aliance et de commerce, nomme à tous les emplois civils et militaires de l'Etat, fait les Règlements et Ordonnances nécessaires pour l'Exécution des lois et la sureté du Royaume Trés Chrétien, sans suspendre les lois elles-mêes que par d'autres lois, convoque et dissous les assemblées des Etats, rend ou fait rendre la justice en son nom, gracie et amnistie, fait battre monnaie et en surveille l'application.

7ｰ) La Monarchie tempérèe par la pratique du Conseil : Loi de Gouvernement par Grand Conseil.

-S'il est de Droit Divin que le Roi de France, s'il est Salique, Catholique, Sacré, inviolable et exerce seul la puissance Royale... pour le Bien Commun et le profit de l'Eglise Catholique, il est bon que dans l'exercice de ce pouvoir le Roi accepte de soumettre ses décisions à un ou des conseils : en temps de guerre ou de nécessité, le Roi peut faire tout établissement pour le commun profit (celui du Bien Commun du Royaume Très Chrétien et celui de l'Eglise); en temps de paix il légifère à l'aide d'un parlement tri-camèral représentant les trois Ordres du Royaume -le Roi en ses Conseils, le Peuple en ses Etats- et gouverne à l'aide de divers conseils (Haute Cour de Justice, Conseil des Ministres, Conseil d'Etat, Conseil Royal des finances, de guerre, etc..) qui lui apportent leur Aide et leur Conseil. Dans ces conditions, la garde du Royaume est laissé à l'appréciaiton du Roi, maitre de la composition de ses Conseil, comme il lui plait et selon son bon plaisir, décidant en dernier ressort et n'étant nullement lié par leur avis.

LA LEGITIMITE : EST PLEINEMENT LEGITIME UN ROI SALIQUE, CATHOLIQUE, SACRE, INVIOLABLE ET QUI, POSSEDANT LA SOUVERAINETE ROYALE ET INCARNANT SEUL EN CELA LE PRINCIPE MONARCHIQUE, ACEPTE POUR LE BIEN COMMUN DES FRANCAIS COMME LA DEFENSE DE L'EGLISE DE GOUVERNER PAR GRAND CONSEIL.

Le pouvoir Royal, bien que Souverain et Monarchique, n'est pas absolu mais tempéré par les Lois Fondamentales du Royaume de France qui règlent le mode de gouvernement Royal et le mode transmission de la Couronne, et lui donnent sa Légitimité.

Le contenu de la Légitimité amène donc les Lois Fondamentales suivantes :

A. Loi de dévolution Légale de la Couronne :

-Le Dauphin, s'il est le sucesseur légal d'un Roi pleinement Légitime, est Roi dès la mort de son prédesseur : le Roi est mort, vive le Roi ! Si le Roi Légitime n'est pas Sacré lors de son avènement, l'Onction Royale interviendra dans les plus brefs délais. La Dauphine ayant épousé un Dauphin non Sacré reçoit l'Onction le même jour que son époux.
L'hérédité du pouvoir Royal permet une succession naturelle et paisible qui permet que la désignation de l’autorité politique s’affranchit de tout choix humain, ce qui épargne au pays bien des déchaînements d'ambitions et de passions pour la conquête du pouvoir.

B. Loi d'Inaléabilité de la Couronne :

-Le Roi Légitime, tenant la Couronne de N.S. Jésus-Christ, n'est que le dépositaire de cette Couronne : le Roi est dans l'heureuse incapacité de disposer de la Couronne de France ! il ne peut la vendre, ni la céder. A celà, deux conséquences :

1. Le Roi ne peut abdiquer.
2. Le Roi ne peut choisir son successeur.

La sucession est donc légale et non plus patrimoniale.

C. Loi dIndépendance de la Couronne :

-La Couronne de France étant inaliénable et indisponible, le Roi de France est Empereur en son Royaume : dans le domaine Spirituel, le Roi ne se soumet à l'Eglise que pour ce qui concerne la Vie Eternelle; dans le domaine Temporel, le Roi de France, qui ne tient son pouvoir que de Dieu seul, ne relève pas de la papauté. De même, la Royauté est indépndante de l'Empire ou de toute nation à l'extérieur, et suzeraine de toute Noblesse à l'intérieur comme arbitre au-dessus de toute faction.

D. Loi de Nationalité :

-Le Roi de France incarnant la Nation, un Prince mêe Catholique qui n'appartient pas à la Maison Royale de France ne peut succéder ni régner en France -les Habsbourg-Lorraine et les Savoie ne peuvent régner en France, le Sang de France ne se présume pas !- mais un Prince du Sang de France qui est partit régner à l'étranger conserve s'il est Catholique lui et tous ses descendants tous ses droits à la Couronne de France, même si le juriste normand Pierre de Blois nous rappelle qu'il ne suffit pas d'être juridiquement Français, il faut l'être de coeur et d'esprit pour pouvoir penser au seul Bien Commun du Royaume, car en trois ou quatre générations, les Princes du Sang de France peuvent perdre leurs belles qualité Captiennes : en cas de rupture prolongée de la continuité Royale, sauf cas de choix Divin manifeste, les Princes du Sang Catholiques nés à l'étranger depuis plusieurs générations sont écartés de la succession au profit des Princes du Sang de France Catholiques nés et grandis en France. Incarnant la France, Le Roi n'est pas tenu de fixier sa capitale à Paris : là où est le Roi, là est la France !

Le Roi fait parti de la Nation. Il n'est pas au-dessus ou à l'extérieur de la Nation, mais dans la Nation. Il est le premier sujet du Royaume. Roi et sujets ne forment qu'un seul corp. Le Roi incarne la Nation et personnifie l'Etat.

-Car le Roi est le chef, et le peuple des trois Ordres sont les membres, et tous ensemble forment le corps politique et mystique, dont la liaison et union est inséparable, et ne peut une partie souffrir mal que le reste ne sente et souffre de douleurs (G. Coqueville, Discourt des Etats Généraux de France (1588), dans Oeuvres, 2. Louis Billaine, Paris 1666, t.I, p.323).

E.Loi de Naissance Légale :

-Sauf cas de choix Divin manifeste, les enfants mâles naturels sont écartés de la succession Royale au profit des enfants mâles légitimes.

L'on sait les difficultés que causa sur ce point le testament du Roi Louis XIV, testament cassé partiellement par Le Parlement de Paris à la demende du Régent Philippe d'Orléans le 2 septembre 1715.

En France, en cas d'extinction de la Maison Royale de France, il est prévu que le peuple se donne un nouveau Roi Fondateur (nouvelles élections de Senslis?) : les Lois Fondamentales du Royaume de France serviront à régler de nouveau la succession et le mode de gouvernement Monarchique du Roi déigné pour fonder la nouvelle Maison Royale de France. Et aujourd'hui, il y a encore beaucoup de Bourbons nés et grandit en France : SAR Carlo de Bourbon-Siciles, SAR Sixte-Henri de Bourbon-Parme, Chef de la Maison Française de Bourbon-Parme, sans oublier les membres de cette dernière Maison, et les Orléans: nulle doute que la Divine Providence saura nous choisir un Roi de France Très Chrétien! Attention : Les renonciations d'Ultrecht n'étant pas valables, rien n'interdirait aux Bourbons de Bhopal, d'Espagne et de Naples de faire naître leurs descendants mâles en France et de les scolariser dans notre pays: redevenant alors Français, ils concerveraient, s'ils sont Légitimes, tous leurs droits à la Couronne de France.

Un décret vénitien datant de 1558 reconnaissait une prééminence du Roi de France sur tous les autres Rois d'Europe, faisant de lui l'héritier objectif de Charlemagne, ce qui donnerait au seul Roi de France la présidence Légitime du Conseil de l'Europe! La renonciation d'Otto de Habsbourg en 1963, laisse paradoxalement la disponibilité au Roi à venir une vocation impériale en adéquation avec la Mission Divine de la France et de son Roi!
Tous les efforts de la Révolutions furent d'abattre par des déviations constitutionnelles, cet édifice remarquable bati sur l'expérience des siècles sachant s'adapter régulièrement à chaque époque pour garder une harmonie entre pouvoir, justice et la conversion de ses multiples libertés par le peuple de France.

Nous renvoyons nos lecteurs pour l'approfondissement de cette constitution si harmonieuse de la France Royale au livre de Bernard Basse
http://www.chire.fr/A-123095-la-constitution-de-l-ancienne-france--principes-et-lois-fondamentales-de-la-royaute-francaise.aspx …

Conclusion :

Pour résumer, voici la liste des Lois fondamentales du Royaume de France :

1ｰ) Loi de Masculinité : En France, le Lys ne file point! En contrepartie, le Roi fait la bergère Reine !
2ｰ) Loi de Catholicité : Le Roi de France- qui est le Lieutenant du Christ -doit êre Catholique et maintenir la foi Catholique en l'Etat et la Couronne de France.
3ｰ) Loi de Sacralité : Si la Naissance fait le Prince, le Sacre fait le Roi !
4ｰ) Loi d'Inviolabilité : La fonction Royale étant, par son caractère Sacré un Sacerdoce, le Roi est inviolable.
5ｰ) Loi de Souveraineté Royale : Le Roi de France n'a pas d'égal en sa Majesté Royale ! une conséquence : Pas de Roi, pas de loi !
6ｰ) Loi de Principe Monarchique : La plénitude de la puissance Royale est étrroitement gardée et retenue en la personne du Monarque qui est de droit divin le seul titulaire de la couronne et qui est la tête d'un gouvernement Monarchique.
7ｰ) Loi de Gouvernement par Grand Conseil : En temps de guerre ou de nécessité, le Roi peut faire tout établissement pour le commun profit; en temps de paix il légifère à l'aide d'un parlement tri-caméral représentant les trois Ordres du Royaume -le Roi en ses Conseils, le Peuple en ses Etats- et gouverne à l'aide de divers conseilsqui lui apportent leur Aide et leur Conseil. La garde du Royaume est laissée à l'appéciation du Roi, maitre de la composition de ses Conseil, comme il lui plait et selon son bon plaisir, décidant en dernier ressort et n'étant nullement lié par leur avis.
A partir de là se dessine la Légitimité Catholique et Royale de la Monarchie Française. Contenu de la Légitimité :
8ｰ) Loi de Dévolution Légale de la Couronne : Le Roi est mort, vive le Roi !
9ｰ) Loi d'Inaliénabilité de la Couronne : le Roi est dans l'heureuse incapacité de disposer de la Couronne de France.
10ｰ) Loi d'Indépendance de la Couronne : le Roi de France est Empereur en son Royaume !
11ｰ) Loi de Nationalité Le Roi de France incarnant la Nation, un Prince même Catholique qui n'apppartient pas à la Maison Royale de France ne peut succéder ni régner en France -le Sang de France ne se présume pas- mais un prince du Sang de France qui est partit régner à l'étranger conserve s'il est Catholique lui et tous ses descendants tous ses droits à la Couronne de France.
Mais sauf cas de choix Divin manifeste, en cas de ruptutre Monarchique, les Princes du Sang Catholiques nés à l'étranger depuis plusieurs générations sont écartés de la succession au profit des Princes du Sang de France Catholiques né et grandis en France. Incarnant la Nation, le Roi n'est pas obligé de fixer sa capitale à Paris : là où est le Roi, là est la France !
12ｰ) Loi de Naissance Légale : sauf cas manifeste de choix divin, les enfants mâles naturels sont écartés de la succession Royale au profit des enfants mâles légitimes.

Le Chancelier d'Aguesseau mit par écrit ces douze Lois Fondamentales du Royaume pour Légitimer le petit Louis XV face aux batards du Roi Soleil. Louis XV, devenu adulte, les utilisa pour sa "Séance de Flagellation" des Parlements du 3 Mars 1766.

En 1797, Joseph de Maistre a écrit dans ses Considérations sur la France http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6258824q :

Lorsqu'un peuple ne sait plus tirer partit de ses Lois Fondamentales, il est fort inutile qu'il s'en cherche d'autres.

C’est pourtant ce qu’on fait la République, l’Empire et la Monarchie de Juillet…

En France, le pouvoir Royal est de Droit Divin et, bien que Sacré n'est pas absolu mais tempéré par les Lois Fondamentales du Royaume de France, charte coutumière de notre pays et tout acte qui violerait ses contraintes serait frappé de nullité: en France, la Foi, le Roi et le Loi forment un tout inséparable.

Pas de Roi, pas de Lois : toutes les lois faite depuis 1830 sont nulle et illégitimes.

Alors que notre pays est en guerre, contre le terrorisme au nom de l'islam, contre la barbarie anti-sémite et anti-Chrétienne, contre l'aveuglement nos élites républicaines, les Lois Fondamentales du Royaume de France pourraient à nouveau former une constitution Catholique et Royale qui referaient de la France la Fille Aînée de l'Eglise et l'Educatrice des Peuples.

Confiant en la Divine Providence, ne doutons pas le salut miraculeux de la France par la restauration par Dieu d'un Grand Monarque, SAR HENRI-Louis de Bourbon-Montpensier de Sainte-Croix de Valois d'Albon DE LA CROIX, Duc de Bretagne, le ROI caché HENRI V DE LA CROIX. Prions pour notre Roi...

 
Hervé J. VOLTO, CJA


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A lire: Bernard Basse, La constitution de l'ancienne France (Editions DMM)

Pour approfondire :
https://chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com/2013/09/23/les-lois-fondamentales-du-royaume-de-france-constitution-de-lancienne-france/

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